Mises à jour le 7 août 2024 – Les conditions ci-après font partie intégrante du contrat d’abonnement entre l’élève et J4S • Centre de danse pour les cours Hip-hop enfants, ados et adultes, Pop Dance adultes, Cabaret adultes, Heels adules et Heels Technic.
Avant propos
Les ayants droit accèdent aux locaux et à ses installations, à l’achat d’un document d’accès en cours de validité (carte de cours et/ou abonnement forfaitaire) ou par le paiement d’un droit d’accès pour un cours unique (par ex. cours d’essai) et/ou d’un stage/workshop organisé par J4S • Centre de danse ou ses professeurs indépendants.
1 • Inscriptions / Documents
L’inscription aux cours se fait pour une durée déterminée avec l’enseignant du/des cours et est valable uniquement dès réception du document dûment rempli et signé dès le 2e cours suivant son inscription et du paiement de la première cotisation.
Aucune résiliation ou remboursement ne sera accepté, sauf cas exceptionnel en accord avec la direction, tel que déménagement hors canton, voyage à l’étranger de longue durée ou raisons médicales sur présentation d’un document officiel (voir article 2).
2 • Résiliation
Toute résiliation doit se faire par écrit et au minimum 3 mois avant la date de fin du contrat en vigueur. Le cas échéant, la date de fin du contrat fait foi et la somme totale des cotisations manquantes seront demandées sauf en cas d’accord avec la direction.
J4S • Centre de danse et ses professeurs indépendants se réservent le droit de résilier le contrat de toute personne dont le comportement porterait atteinte au bon fonctionnement des salles de danse. Les cotisations manquantes resteront dues.
3 • Abonnement / Facturation
Le paiement des abonnements forfaitaires se fait en une fois (dès la signature du contrat) ou mensuellement par tranches définies avec l’enseignant et par le contrat d’abonnement forfaitaire dûment rempli et signé par les deux parties (voir article 1). En cas de paiement mensuel, le montant convenu est dû à l’avance, soit le 30 de chaque mois pour le mois suivant. Les frais de rappels éventuels se montent à CHF 25.- dès le 2e rappel.
Si l’élève ne de manifeste pas (selon article 2) le contrat d’abonnement se renouvelle de façon tacite pour une durée équivalente.
L’abonnement, sous forme de forfait, comprend :
- Un cours hebdomadaire
- Les vacances (voir article 5)
- Les répétitions supplémentaires dues au.x spectacle.s, une ou deux fois par années (voir article 4)
- Les frais de costumes sauf participation (voir article 4)
- Les frais de préparation au spectacle (musiques, chorégraphies, mise en scène, shooting et tournages vidéos) (voir article 4)
Aucun rabais ne sera accordé sauf en cas de promotions et/ou en accord avec la direction.
4 • Spectacles
Par leurs signatures, les élèves s’engagent à participer au.x spectacle.s annuel.s de J4S • Centre de danse ainsi qu’aux diverses répétitions et tournages ou shooting qui en découlent.
Une participation aux costumes peut-être demandée à hauteur d’environs 5% du montant total de la marchandise commandée ou fabriquée. Ne sont toutefois pas compris les accessoires personnels tel que les sous vêtements, collants, basiques facilement utilisable en privé, etc.
Toutes les dates sont communiquées en principe au plus tard d’ici la fin du mois de septembre de l’année scolaire pour permettre une bonne organisation personnelle.
En cas de désistement, une compensation financière pourra être demandée aux élèves pour les frais encourus (costumes, accessoires, répétitions, tournages, shooting, etc.) sous réserve des éléments énoncés dans l’article 1.
5 • Vacances / Jours fériés / Absences
5.1 • Vacances
J4S • Centre de danse ne donne pas les cours de danse durant les vacances scolaire vaudoise. A savoir :
- 1 semaine de relâches en février (pas obligatoire)
- 2 semaines à Pâques
- 2 semaines en octobre
- 2 semaines à Noël
Fermeture Estivale :
- 2 dernières semaines du mois de juillet et 2 premières semaines du mois d’août
Soit un total de 11 semaines.
Les dates exactes de fermeture seront communiquées en temps voulu. J4S • Centre de danse et ses professeurs indépendants se réservent le droit de maintenir les cours durant les vacances.
Les quelques semaines qui précèdent les vacances estivales peuvent, selon les dates de spectacles annuels, être transformées en workshop avec des enseignants et/ou des artistes extérieur à J4S • Centre de danse.
Toutes les vacances sont comprises dans le forfait et ne sont pas déductibles des cotisations.
5.2 • Jours fériés
En cas d’annulation d’un cours en raison d’un jour férié l’enseignant se réserve le droit de maintenir le cours et/ou de se faire remplacer ou de le déplacer à un autre jour.
5.3 • Absences
En cas d’annulation d’un cours en raison d’une absence exceptionnelle de l’enseignant ce dernier agit de façon identique à l’article 5.2.
Les cours manqués par l’élève ne sont ni remplacés, ni remboursés et sont dus dans leur intégralité selon le forfait de l’abonnement (voir article 2). Toutefois en cas d’absence prolongée de plus de 30 jours (service militaire, maladie, accident, voyage professionnel, etc.) et sur présentation d’un justificatif, les cours payés pourront être remplacés (report de la durée d’abonnement sur une période équivalente à l’absence justifiée).
6 • Vestiaires
Des vestiaires hommes et femmes sont à disposition dans les locaux de J4S • Centre de danse. Les effets personnels ne doivent en aucun cas être entreposés à l’accueil. Il est strictement interdit de consommé de la nourriture ou des boissons dans les vestiaires et les déchets doivent obligatoirement être descendus dans les poubelles prévues à cet effet à l’entrée.
7 • Objets trouvés / Vols
En cas d’oubli, les objets trouvés sont gardés pendant une période de 6 mois et peuvent être récupérés à l’accueil sur demande. Passé ce délai, les objets seront jetés. Par ailleurs, la direction décline toutes responsabilités en cas de vol ou de perte.
8 • Assurances
Chaque élève est assuré personnellement en cas d’accident et répond également en cas d’éventuel dommage des locaux.
9 • Cours
Chaque cours enseigné à son propre tarif conclu selon la liste de tarifications et l’enseignant. Aucun autre montant que celui qui à été fixé et validé par le contrat d’abonnement forfaitaire ne sera accepté. Pour toute question se référer à la page Tarifs ainsi qu’audit contrat d’abonnement forfaitaire.
Les cours d’essais sont gratuits pour chaque matière enseignée mais ne sont valables qu’une seule fois par personne. Aucun recours ne peut être fait sauf en cas d’accord avec la direction.
10 • Workshop
Les Workshop organisés sont payables d’avance et dans leur intégralité. Les articles 5-6-7-8-11-12 et 13 s’appliquent également dans ces cas.
11 • Droit de l’image
Les élèves (ou leurs représentants légaux) autorisent J4S • Centre de danse à utiliser leur image (photos ou vidéos) à des fins de promotion et autorisent J4S • Centre de danse ou son prestataire externe à les prendre en photo/les filmer lors des workshops ou spectacles.
12 • Newsletter / Informations personnelles
12.1 • Newsletter
Les élèves (ou leurs représentants légaux) autorisent J4S • Centre de danse à leur envoyer, périodiquement, des informations par mail sous forme de newsletter (promotions, stages, etc.).
12.2 • Informations personnelles
Les élèves (ou leurs représentants légaux) acceptent également que l’on utilise leurs informations personnelles, par ex. numéro de téléphone pour des groupes WhatsApp, à des fins d’informations.
13 • Dispositions particulières
En cas de fermeture de l’école, indépendante de la volonté de J4S • Centre de danse (crise sanitaire, etc.) les abonnements continuent à courir et les paiements doivent être honorés. À son terme, l’abonnement se verra dès lors prolongé gratuitement pour une période équivalente à celle concernée par la fermeture obligatoire. Le terme du contrat reste quant à lui inchangé.
14 • Divers
J4S • Centre de danse se réserve le droit de changer ces conditions sur simple avis écrit.